Propriétaire du site: SARL Manufacture de Moroges
Directeur de Publication : Odile Dhavernas
Capital Social : 291.960 euros
N° RCS Chalon-sur-Saône 529 514 937
Adresse : Route de Cercot-Mortières - 71390 Moroges
N° téléphone : +33 (0)3 85 47 90 12
Création graphique :
VINIUM
3 Rue des Corton - 21420 Aloxe-Corton
N° téléphone : +33 (0)3 80 26 55 00
Crédits photos :
Serge Chapuis
Eric Chaillet
Tripod Agency, Stephan Julliard
Bruno Simon
Isabelle Nolan et Kerlin Gallery
Eric Laignel
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Droit de propriété de SARL Manufacture de Moroges
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, base de données ou toute organisation des données... ), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (marques, textes, images, vidéo, etc... ). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de SARL Manufacture de Moroges et de ses contributeurs ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tout contenu publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction, toute extraction ou toute utilisation de contenu réalisé à d'autres fins étant expressément interdites. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.